La chute d’une banque comme Lehman Brothers en 2008 reste à ce jour la plus grande et la plus retentissante faillite de l’histoire des marchés financiers. Pourtant, le défaut de cet établissement semblerait presque dérisoire par rapport aux dégâts que pourrait causer aujourd’hui la faillite d’une chambre de compensation.

Heureusement, depuis la faillite de la Caisse de liquidation des affaires et marchandises en 1974, les leçons semblent avoir été tirées, et la chute d’une chambre de compensation paraît peu probable au vu des nombreuses règles et mesures de sécurité prévues pour empêcher un tel scénario.

Qu’est-ce qu’une chambre de compensation ?

Une chambre de compensation (clearing house en anglais) est une institution chargée d’éliminer les risques de contrepartie sur le marché des produits dérivés. Son objectif est d’instaurer la confiance entre ses adhérents afin de garantir la stabilité des marchés et de lutter contre le risque systémique.

Pour ce faire, la chambre de compensation joue le rôle de contrepartie unique pour toutes les opérations. En s’intercalant entre les acheteurs et les vendeurs, elle se porte ainsi garante en cas de défaut d’un intervenant afin que sa contrepartie n’en subisse jamais les conséquences.

Sur un marché organisé autour d’une chambre de compensation, vous achetez et vendez vos produits financiers directement auprès de cet établissement, et aucune transaction n’a lieu de gré à gré.

D’un point de vue juridique, les chambres de compensation possèdent donc le statut d’établissement de crédit et sont agréées en tant que telles par l’Autorité de contrôle prudentiel.

Le fonctionnement d’une chambre de compensation

Sur un marché organisé, la chambre de compensation enregistre les transactions, gère les paiements, et assure la livraison des instruments financiers. Elle administre également les positions ouvertes.

Chaque chambre de compensation dispose de règles propres, notamment pour déterminer les dépôts de garantie nécessaires pour ouvrir et maintenir une position. Si le niveau de marge requis n’est pas respecté, la chambre de disposition peut alors procéder à des appels de marge.

Si les appels de marge ne sont pas honorés, la chambre de compensation est en capacité de clôturer elle-même les positions de ses adhérents afin d’être payée. Elle peut également transférer d’office les instruments financiers de l’adhérent vers le compte de sa contrepartie.

Ces mesures ont un même objectif : couvrir au plus vite les pertes de l’adhérent lorsqu’il n’est pas en mesure de livrer les instruments financiers ou de payer les sommes dues. Pour les sommes dues excédant les capacités de paiement de l’adhérent, la chambre de compensation puise alors dans son fonds de garantie.

Bien entendu, cette absence de risque de défaut a un coût... Les adhérents doivent donc s’acquitter d’une cotisation afin de bénéficier des garanties de sécurité offertes par une chambre de compensation. Ces cotisations sont notamment utilisées pour constituer le fonds de garantie utilisé en dernier recours.

En France, la plupart des intervenants peuvent faire confiance à la chambre de compensation LCH.Clearnet SA créée en 1969, notamment sur les marchés d’Euronext et certains marchés obligataires.

 

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